Mentions Légales

Mentions Légales

 

Informations sur la société

Revendre son Smartphone
XXX au capital de XXXXXX€
RCS XXX 123 456 789
Siret : 11111222223333
Directeur de publication : XXXX XXXXX

Hébergement

Le site RevendresonSmartphone.com est hébergé par la société Infomaniak,

Avertissement

L’utilisation du site RevendresonSmartphone.com est régie par les présentes conditions générales. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Revendre son Smartphone.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site RevendresonSmartphone.com, graphismes, images, textes, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Revendre son Smartphone à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société Revendre son Smartphone.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information veuillez nous joindre à l’adresse suivante : XXXXXXXXX.

Données personnelles

Revendre son Smartphone conformément à la loi du 6 janvier 1978  » Informatique et Libertés  » a effectué en date du 28 janvier 2011 une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) n°1496695 concernant la collecte et le traitement des informations nominatives relatives aux Utilisateurs.
Tout Utilisateur dispose conformément à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles (ci-après les  » données « ) qui le concerne qu’il peut exercer à tout moment auprès de : Revendre son Smartphone – ADRESSSSSSXXXXX

Cookies

Afin d’optimiser l’usage de ses services en ligne, Revendre son Smartphone se réserve le droit de placer des cookies sur les ordinateurs des utilisateurs de ses sites. Ces cookies sont notamment utilisés pour faciliter l’accès des utilisateurs à leurs comptes. Pour savoir comment refuser, supprimer ces « Cookies » ou être prévenu de leur réception par un message, veuillez consulter la rubrique d’aide de votre navigateur internet.

Limitation de responsabilités

Les informations contenues sur le site RevendresonSmartphone.com sont aussi précises que possibles et périodiquement remis à jour, mais peuvent toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des erreurs.

/*Les offre RevendresonSmartphone.com effectue une recherche parmi une sélection de sites partenaires. Les produits ou services tels qu’ils sont décrits sur le site n’engagent en rien la responsabilité de RevendresonSmartphone.com sur la qualité réelle ou supposée des offres mises en valeur. */

La société Revendre son Smartphone ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, que l’utilisation des informations, produits ou services causerait à tout utilisateur du site et notamment des préjudices liés à un acte de revente d’un ou plusieurs téléphones mobiles auprès de partenaires référencés par RevendresonSmartphone.com .

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Revendre son Smartphone.